Clause de non-responsabilité
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L'auteur déclare expressément par la présente qu'au moment de la création du lien, aucun contenu répréhensible n'était reconnaissable sur les sites devant être reliés au sien. En aucune sorte, l'auteur n'a d'influence sur l'élaboration actuelle ou future, ni sur les contenus des sites vers lesquels des liens ont été créés / avec lesquels un lien relie son site. C'est pourquoi il se désolidarise expressément par la présente de tous les contenus de tous les sites vers lesquels des liens ont été créés / avec lesquels un lien relie son site et qui ont été modifiés après la création du lien. Cette constatation est valable pour tous les liens créés dans le cadre de la propre offre Internet et pour toutes les références mentionnées dans ce même cadre. Seul le fournisseur du site auquel il a été fait référence et non la personne qui, par la création d'un lien, fait référence à la publication correspondante, endosse la responsabilité pour des contenus illicites, erronés ou incomplets et tout particulièrement pour les dommages résultant de l'exploitation ou la non-exploitation des informations présentées de cette manière.

L'auteur s'efforce de respecter dans toutes les publications les droits à la propriété intellectuelle des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes créés par elle-même ou d'avoir recours à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes du domaine public. Toutes les marques de fabrique et de commerce mentionnées dans le cadre de l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit concernant la protection des marques respectivement valables et aux droits de propriété des propriétaires respectivement enregistrés. La simple mention ne permet pas la conclusion qu'une marque de commerce n'est pas protégée par les droits de tiers!
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